Présentation de la marque ESPACE BIO SAINT CHARLES
Déposée le 27 octobre 1999 par LAGARDE ROLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESPACE BIO SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est LAGARDE ROLAND, domicilié(e) 34 RUE HALEVY, 93150 LE BLANC-MESNIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGARDE ROLAND - France.
La marque ESPACE BIO SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAGARDE ROLAND - 34 RUE HALEVY, 93150 LE BLANC-MESNIL - France
LAGARDE ROLAND - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428472 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 12 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448345 - Publication au BOPI 2007-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
- viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés, du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits, sirops, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - boissons alcooliques (à l'exception des bières) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESPACE BIO SAINT CHARLES"
